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Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
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Taille: 45.5 MBytes

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Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de forjat courantes et de services – NOR: Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation eord.

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